Les transports scolaires en Manche s’apprêtent à vivre une véritable révolution avec l’entrée en vigueur de nouvelles règles dès cette année. Ces changements promettent de transformer le quotidien des élèves, des parents et des établissements scolaires. Quelles sont ces mesures qui suscitent tant d’interrogations et d’anticipation ?
Comment vont-elles impacter la routine bien établie du transport scolaire dans la région ? Alors que les discussions s’intensifient autour de ces nouveautés, il est essentiel de comprendre les enjeux et les objectifs derrière cette réforme ambitieuse. Découvrez ce qui se cache derrière ces nouvelles directives intrigantes et ce qu’elles signifient pour l’avenir du transport scolaire en Manche.
Changements dans la prise en charge du transport des élèves en ULIS
À partir de septembre 2025, le Département de la Manche ne prendra plus automatiquement en charge le transport des élèves inscrits en ULIS (unités localisées pour l’inclusion scolaire). Cette décision s’inscrit dans un effort d’alignement sur les réglementations actuelles.
Désormais, seules les demandes accompagnées d’une notification de la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) seront considérées. Des exceptions pourront être accordées au cas par cas, notamment pour les enfants résidant loin des établissements scolaires. Ce changement intervient alors que le département prévoit également un nouvel appel d’offres pour les services de transport, avec une mise en œuvre prévue pour juin 2025.
Nouvel appel d’offres et impact sur les prestataires locaux
Le prochain appel d’offres pour le transport scolaire, divisé en dix lots et valable trois ans, pourrait avoir des répercussions significatives sur les prestataires locaux. En 2023, la décision du Conseil départemental de la Manche d’attribuer ces marchés à des entreprises extérieures avait suscité une vive polémique.
Cette fois-ci, l’objectif est de mieux anticiper les besoins croissants, avec une augmentation prévue de 15 % des dossiers en 2024 et un budget annuel de 3,5 millions d’euros. Les sociétés locales espèrent que cette nouvelle procédure favorisera davantage leur participation, renforçant ainsi l’économie locale tout en garantissant un service de qualité aux élèves concernés.
Critères d’éligibilité et budget alloué au transport des élèves handicapés
Le transport scolaire pour les élèves en situation de handicap repose sur des critères stricts, notamment la nécessité d’une notification de la CDAPH. En 2023, le département a ajusté ses pratiques pour se conformer à la législation, ce qui a entraîné une révision des prestataires de services.
Actuellement, un budget annuel de 3,5 millions d’euros est consacré à ce service, couvrant environ 400 élèves dont 150 en ULIS. Avec une augmentation prévue de 15 % des dossiers en 2024, le département devra probablement revoir son allocation budgétaire pour répondre aux besoins croissants tout en maintenant l’équilibre entre qualité du service et soutien aux entreprises locales.
